Le dictionnaire professionnel du BTP
Définition du mot :
OCCUPATION DES SOLS - n.f. :
OCCUPATION DES SOLS - (plan d') - n.f. :
[Urb.] Document d'urbanisme qui réglementait le droit du sol selon une logique de zonage des droits à construire ; remplacé par le plan local d'urbanisme. V. Plan local d'urbanisme.