Le dictionnaire professionnel du BTP

Définition du mot :

GROUPEMENT - n.m. :

[Eco.] Ensemble d'entrepreneurs, appelés alors cotraitants, ayant signé un acte d'engagement commun pour la réalisation d'un ouvrage, l'un d'entre eux étant nommé mandataire.

GROUPEMENT - sans solidarité - n.m. :

[Eco.] Groupement d'entrepreneurs où chacun des cotraitants a des rapports contractuels directs avec le maître d'ouvrage, le mandataire commun n'étant tenu à aucun engagement solidaire.

Termes se rapportant à GROUPEMENT - sans solidarité

GROUPEMENT - conjoint

GROUPEMENT - sans solidarité

GROUPEMENT - solidaire

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