Ascenseur et copropriété

B.Quignard- Ascenseur et copropriété


4 mai 2000

L'ascenseur d'un immeuble en est un élément essentiel. C'est un lieu de rencontre, certes, mais il est sujet à de nombreuses discussions entre copropriétaires.

Pour implanter, moderniser ou remplacer cet élément de vie d'un immeuble, il faut s'entourer de toutes les précautions possibles, tant sur le plan technique que juridique.

Conçu de façon très pratique, cet ouvrage guidera les constructeurs, copropriétaires, syndics d'immeubles, avocats, etc., et leur sera un outil de travail indispensable pour régler tous litiges. Il aidera à rédiger un contrat de maintenance fiable, à faire effectuer des travaux en toute sécurité, à préparer le dossier pour la prochaine assemblée générale, etc.

Sommaire

  • Ascenseur en copropriété.
  • Types d'ascenseurs.
  • Réglementation.
  • Création d'un ascenseur dans un immeuble.
  • Rachat des quotes-parts.
  • Remplacement d'un ascenseur.
  • Modernisation.
  • Travaux de sécurité.
  • Contrat de maintenance.
  • Décisions de vote.
  • Tantièmes ascenseur.
  • Précautions.
  • Assurance.
  • Responsabilité en cas d'accident.
  • Rôle des intervenants.
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